1. Pourquoi un programme de dons planifiés ?
La sollicitation annuelle et les activités de levée de fonds réalisées durant l’année par la fabrique de la paroisse ne viennent répondre qu’aux besoins immédiats et assurer la gestion courante des œuvres de la paroisse. Pour assurer la continuité des services offerts par la paroisse, pour répondre aux nouveaux besoins et pour faire face aux imprévus, la fabrique de la paroisse doit planifier à plus long terme et envisager son avenir avec sérénité et sécurité.
Le programme de dons planifiés permet aux paroissiens et paroissiennes de laisser un héritage pour la postérité et ainsi voir à la poursuite de l’œuvre de l’Église.
2. Documents pour le programme de dons planifiés
- Règlement #8 au sujet du programme des dons planifiés
- Dépliants promotionnels au sujet du programme des dons planifiés
- Dons planifiés : Dépliant de présentation des dons planifiés
- Dons planifiés : Dépliant « Informations générales sur le programme paroissial de dons planifiés
- Dons planifiés par testament : Dépliant « Le don par testament »
- Dons planifiés par assurance-vie : Dépliant « Le don par assurance-vie »
- Règlement # 8 : Règlement concernant la mise en place du programme paroissial de dons planifiés
Les fondations universitaires, les hôpitaux et beaucoup d’œuvres de bienfaisance ont adopté la forme de sollicitation appelée programme de dons planifiés. Il existe plusieurs types de dons planifiés.
Un programme paroissial de dons planifiés est un ensemble d’actions qui ont pour objectif d’augmenter la part, entre autres, de dons testamentaires et de dons par assurance-vie pour soutenir à long terme les fabriques de paroisse.
À l’automne 2004, un règlement pour les fabriques de paroisse concernant la mise en place du programme paroissial de dons planifiés, appelé « règlement 8 », a été rédigé et pré-approuvé par l’Évêque. Il s’agit d’un cadre de référence permettant à une fabrique de paroisse de :
- promouvoir les dons planifiés,
- se doter d’une politique d’acceptation des dons,
- capitaliser les dons dans des fonds,
- créer un comité paroissial pour les dons planifiés,
- offrir un programme de reconnaissance des donateurs,
- avoir un code d’éthique.
La fabrique qui réalise un programme de dons planifiés, sollicite des donateurs potentiels dans le territoire de la paroisse. La fabrique s’engage à utiliser les dons en les capitalisant sous diverses formes et pour diverses périodes de temps afin d’assurer la pérennité de l’œuvre de l’Église et de la paroisse pour les besoins pastoraux et matériels à court moyen et long terme.
Il est le fruit du travail de recherche effectué par le Comité diocésain des dons planifiés d’une part et d’autre part, par les travaux faits dans le cadre du projet pilote mené par le Département des fabriques avec la participation de huit fabriques de paroisse.
L’archidiocèse de Québec participe à la Table ronde de l’Est du Québec de l’Association canadienne des professionnels en dons planifiés et à leur programme un « Héritage à partager ». Les fabriques peuvent également constituer un fonds auprès de la Fondation Québec Philanthrope par le biais des Fonds FAQ.
