Voici les nouvelles procédures pour l’approbation des résolutions présentées par les fabriques de paroisse, en vigueur depuis le 13 septembre 2021.
1- Toutes les demandes d’approbation de résolutions doivent est transmises à Me Gabrielle Bélanger ( Gabrielle.Belanger@ecdq.org ) de la chancellerie.
a. Par courriel à Gabrielle.Belanger@ecdq.org , avec si possible, une copie conforme à Département des fabriques ( fabriques@ecdq.org ). Les résolutions doivent être signées et porter le sceau de la fabrique.
b. S‘il s’agit d’une vente (acte impliquant un notaire), il faut obligatoirement transmettre par la poste l’extrait original de la résolutions à Mme Gabrielle Bélanger de la chancellerie.
2- Si les demandes d’approbation concernent des travaux, transmettre les demandes
a. À Me Gabrielle Bélanger ( Gabrielle.Belanger@ecdq.org ) de la chancelerie
b. Et à M. Pierre Nadeau, resp. du Département du bâtiment (pierre.nadeau@ecdq.org ),
Mme Bélanger est responsable de présenter les résolutions au Vicaire général.
Une fois les résolutions approuvées par le vicaire général, le suivi est assuré par Mme Bélanger.
Les membres du Comité des résolutions sont : Mario Duchesne, vicaire, général, l’économe diocésain, Catherine Sugère, directrice des Services adm., Pierre Nadeau, responsable Département du bâtiment, Me Gabrielle Bélanger, avocate du Service du droit (Chancellerie) et Rémy Gagnon, Département des fabriques et du patrimoine religieux.
Demandes de nomination pour les membres des assemblées de fabriques
Toutes demandes de nominations doivent être transmises à Mme Gabrielle Bélanger ( Gabrielle.Belanger@ecdq.org ), avocate du Service du droit (Chancellerie).
Mme Bélanger est responsable de présenter les demandes au Vicaire général.
Une fois les demandes de nomination acceptées par le vicaire général, le suivi auprès des personnes nommées et des fabriques concernées est assuré par Mme Bélanger.
