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Formations |
Formation sur le Commentaire de la Loi sur les fabriques |
Document 1 : Contribution | À quoi sert la contribution diocésaine des paroisses au diocèse ? |
Document 2 : Demande à l’évêque pour combler des postes à l’AF |
Modèle de résolution pour la demande de nomination à la présidence et vice-présidence d’une assemblée de fabrique, selon le méthode par résolution de l’AF. Élection ou nominations, en temps de pandémie, pour les postes de marguillers et marguillères des assemblées de fabrique du diocèse de Québec: Formulaire de demande de nomination pour les marguilliers et marguillières: Cliquez |
Document 3 : Assermentation AF, demande et rituel |
Annexe: assermentation des membres de l’assemblée de fabrique (en format Word), demande de nomination pour la présidence et la vice-présidence de l’AF et suggestion de rituel pour l’assermentation. |
Document 4 : Assermentation CCOL |
Annexe pour la nomination et l’assermentation des membres d’un comité de consultation et d’organisation locale (CCOL) (en format Word). |
Document 5: Placements | Extrait du code civil au sujet des placements présumés sûrs |
Document 6: Organisme de bienfaisance |
Formulaires pour les rapports à titre d’organisme de bienfaisance TP-985.22 et T3010 Le formulaire provincial TP-982.22 peut être compléter en ligne : Cliquez Le formulaire fédéral T3010 peut être compléter en ligne : Cliquez |
Document 7: Fiducie funéraire | Fiducie funéraire |
Document 9 : Rapport financier | |
Document 10 : Frais de déplacement |
Frais de déplacement pour le personnel mandaté en pastorale |
Document 11 : CECC | Décret pour les actes d’administration temporelle de la CECC |
Document 13: Le Plan directeur immobilier | Document de présentation avec annexe au sujet du plan directeur immobilier |
Document 14: Les assurances | Mémorandum concernant les assurances pour les activités d’une Communion de communautés |
Document 15: Bénévoles | Infolettre sur la protection des travailleurs bénévoles. Pour consultez l’infolettre Bénévoles et assurance de la CNESST |
Document 16 | Mémo concernant l’assurance collective des prêtres actifs de plus de 65 ans |
Document 17 | Document d’information sur les cotisations : Régime de retraite et assurance collective 2020 |
Document 18 | Services offerts pour les cimetières paroissiaux (décembre 2019): Cliquez |
Document 19 | Notes au sujet de l’assurance auprès de la CNESST pour les prêtres à l’emploi d’une fabrique |
Document 20 | Régime de retraite des employés laïcs du diocèse de Québec |
Document 21 | Directives concernant les projets d’installation d’antennes de communication sur les clochers |
Document 22 | Modèle de plan comptable de base 2019 |
Document 23 | Guide de prévention de la Mutuelle des fabriques, assureur pour les paroisses |
Document 24 | Guide sur la communication interne |
Document 25 | CH 10507 – Obligations d’une fabrique ou d’une compagnie de cimetières concernant le Registre des préarrangements funéraires : Cliquez |
Document 26 | Directive sur la collecte lors des funérailles (2023-01) |